Jean-Pierre Minella

De: Minella (Jean-Pierre)
conseiller départemental de la Meurthe-et-Moselle, maire de Homécourt. Chevalier du 30 juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-30"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000762359(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
conseiller général, maire ; 33 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
représentant le département de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaires
Remplace:M. Vattier (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998